Traiter de « trou-du-cul » peut coûter cher…

Un débiteur est condamné à verser au créancier un montant de l’ordre de Frs. 2’000.-. Il verse ce montant à l’aide de neuf bulletins de versement. Sur chaque bulletin de versement, sous la rubrique « but du paiement », il fait figurer, dans l’ordre, une lettre du mot « Arschloch » (trou du cul). Il est condamné à une peine pécuniaire de 5 jours amende à Frs. 30.- avec sursis, assorti d’un délai d’épreuve de deux ans pour injure (art. 177 al. 1 du Code pénal). Il recourt jusqu’au Tribunal fédéral, soutenant que l’ordre des lettres qu’il a inscrit sur chaque bulletin de versement est un hasard. Le Tribunal fédéral balaye son recours, confirme la peine, et le condamne à des frais de justice d’un montant de Frs. 3’000.- (TF 6B_1232/2019 du 17 décembre 2019).

Note : Il semble évident que le mot « Arschloch » constitue une injure par excellence, et que l’ordre des mots choisis sur neuf bulletins ne constitue pas un hasard. L’on regrette que le Tribunal fédéral doive se pencher sur ce genre de querelles.